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> Les Décisions du CTCPA

Le CTCPA a pour mission de diffuser les Décisions, codes d’usages précisant les caractéristiques et les appellations d'une cinquantaine de produits en conserve.

FAQ - Qu'est-ce qu'une décision du CTCPA ?
 

https://ogi.ctcpa.eu/upload/images/picto_site_internet_telecharger.jpg La liste des Décisions du CTCPA (Avril 2019)
Ce document recense l'ensemble des décisions du CTCPA  en vigueur, classées par ordre alphabétique de produit.

https://ogi.ctcpa.eu/upload/images/picto_site_internet_telecharger.jpg Dispositions générales relatives aux conserves de légumes (2016)
Ces dispositions générales s'appliquent à toutes les conserves de légumes. Elles complètent le texte des décisions en ce qui concerne l'étiquetage, les produits d'addition, et le contrôle métrologique.

Le paragraphe sur les légumes vapeurs présente les caractéristiques, les dénominations et les masses nettes totales et égouttées des légumes vapeur ou sous vide, en emballages métalliques. Elles complètent ces codes d’usages.

https://ogi.ctcpa.eu/upload/images/picto_site_internet_telecharger.jpg Fiches analytiques relatives aux conserves de légumes

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Décisions n° 6 et 14 - Conserves d'asperges (avril 2004)

Décision n° 8 - Conserves de purée de tomates (sept 1988)


Décision 23 et 61 - Conserves de champignons (2009)

Décision n° 30 - Code d'usage Quenelles (Décembre 2014)

Décision n° 35 - Conserves de fonds d'artichauts (mai 2005)

Décision n° 37 - Conserves de céleris (juillet 2001)

Décision n° 39 - Conserves et semi-conserves de confit préparées à partir d'oie ou de canard (octobre 1997)

Décision n° 41 - Conserves de choux de Bruxelles (juillet 2001)

Décision n° 42 - Conserves de coeurs de laitues (mars 1995)

Décision n° 43 - Conserves d'endives (juillet 2001)

Décision n°45 et n°90 - Conserves d'escargots et Achatines sans coquille (avril 2013)

Décision n° 47 - Conserves de poireaux (mars 1995)

Décision n° 48 - Conserves de betteraves (juillet 2001)

Décision n° 49 - Conserves d'épinards (juin 2016)

Décision n° 50 - Conserves de choucroute (1958)

Décision n° 51 - Conserves de rillettes d'oie (1959)

Décision n° 55 - Conserves de coeurs d'artichauts (mai 2005)

Décision n° 60 - Conserves de cassoulet appertisé (mars 1995) + annexes

Décision n° 63 - Conserves de piperade (1971)

Décision n° 65 - Conserves de flageolets (juillet 2009)

Décision n° 66 - Conserves de galantine volaille lapin gibier (1972) + annexes

Décision n° 69 - Conserves de salsifis (juillet 2001)

Décision n° 71 - Conserves de piperade souletine (1974)

Décision n° 74 - Conserves de pommes de terre (mars 1995)

Décision n° 76 - Conserves de sauce tomates (1978) + annexes

Décision n° 80 - Conserves de tomates (août 1989)

Décision n° 81 - Conserves de macédoines et macédoines de légumes (février 2018)

La décision n° 81 Conserves de Macédoines et Macédoines de Légumes  (février 2018 indice d ) entre en vigueur le 1 mars 2019. Elle est applicable à partir du 1 mars 2020. Les produits mis sur le marché ou fabriqués ou étiquetés avant le 1 mars 2020 et qui ne sont pas conformes à la décision  n° 81 Conserves de Macédoines et Macédoines de Légumes  (février 2018 indice d ) peuvent être commercialisés après le 1 mars 2020 jusqu'à épuisement des stocks.


Décision n° 82 - Conserves de pâtes farcies (avril 2017)

Décision n° 85 - Conserves de carottes (août 2003)

Décision n° 86 - Conserves de pois et carottes (novembre 2010)

Décision n° 87 - Conserves de petits pois (juillet 2001)

Décision n° 88 - Conserves de maïs doux (juillet 2001)

Décision n° 89 - Conserves de haricots verts et beurre (août 2003)


Décision n° 91 - Conserves de fruits appertisés (janvier 2019)

La décision n°91 - Conserves de fruits appertisés (Janvier 2019, indice d) entre en vigueur le 4 mars 2019. Elle est applicable à partir du 4 mars 2020. Les produits mis sur le marché ou fabriqués ou étiquetés avant le 4 mars 2020 et qui ne sont pas conformes à la décision n°91 Conserves de fruits appertisés (Janvier 2019, indice d) peuvent être commercialisés après le 4 mars 2020  jusqu'à épuisement des stocks.

 

Décision n° 92 - Conserves de légumineuses sèches trempées (février 2018)

La décision n° 92 - Conserves de légumineuses sèches trempées (février 2018 indice d) entre en vigueur le 1 mars 2019. Elle est applicable à partir du 1 mars 2020. Les produits mis sur le marché ou fabriqués ou étiquetés avant le 1 mars 2020 et qui ne sont pas conformes à la décision n° 92 - Conserves de légumineuses sèches trempées (février 2018 indice d) peuvent être commercialisés après le 1 mars 2020  jusqu'à épuisement des stocks.

 

Décision n° 93 - Conserves de palmier et coeurs de palmier (novembre 2018) 
La décision n°93 - Conserves de palmier et de cœurs de palmier (Novembre 2018, indice b) entre en vigueur le 4 mars 2019.

Elle est applicable à partir du 4 mars 2020. Les produits mis sur le marché ou fabriqués ou étiquetés avant le 4 mars 2020 et qui ne sont pas conformes à la décision  n°93 - Conserves de palmier et de cœurs de palmier (Novembre 2018, indice b) peuvent être commercialisés après le 4 mars 2020 jusqu'à épuisement des stocks.


Décision n° 94 - Conserves de champignons sylvestres et/ou cultivés (juillet 2018)
La décision n° 94 – Conserves de champignons sylvestres et/ou cultivés (juillet 2018 - indice b) entre en vigueur le 1 mars 2019.

Elle est applicable à partir du 1er juillet 2019. Les produits mis sur le marché ou fabriqués ou étiquetés avant le 1er juillet 2019 et qui ne sont pas conformes à la décision n° 94 – Conserves de champignons sylvestres et/ou cultivés (juillet 2018 - indice b) peuvent être commercialisés après le 1er juillet 2019 jusqu'à épuisement des stocks.

 

Décision n° 95 - Conserves de truffes (juillet 2018)

La décision n° 95 - Conserves de truffes (juillet 2018 indice a) entre en vigueur le 1 mars 2019. Elle est applicable à partir du 1er octobre 2019. Les produits mis sur le marché ou fabriqués ou étiquetés avant le 1er octobre 2019 et qui ne sont pas conformes à la décision n° 95 - Conserves de truffes (juillet 2018 indice a) peuvent être commercialisés après le 1er octobre 2019 jusqu'à épuisement des stocks.


Décision n° 96 - Conserves de saucisses aux légumineuses appertisées (novembre 1998) + annexes

Décision n° 97 - Champignons séchés
sylvestres et/ou cultivés (juillet 2018)

La décision n° 97 – Champignons séchés sylvestres et/ou cultivés (juillet 2018 - indice b) entre en vigueur le 1 mars 2019. Elle est applicable à partir du 1er juillet 2019. Les produits mis sur le marché ou fabriqués ou étiquetés avant le 1er juillet 2019 et qui ne sont pas conformes à la décision n° 97 – Champignons séchés sylvestres et/ou cultivés (juillet 2018 - indice b) peuvent être commercialisés après le 1er juillet 2019 jusqu'à épuisement des stocks.

Décision n° 98 - Conserves de plats cuisinés appertisés à base de langue (novembre 2005) + annexes

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Arrêtés relatifs aux méthodes officielles d'analyses des préparations à base de foie gras (septembre 1999)

  • Arrêté du 8 avril 1994 relatif aux méthodes officielles d'analyses des préparations à base de foie gras (pages 1 à 4 du document joint)
  • Arrêté du 28 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 8 avril 1994 relatif aux méthodes officielles d'analyses des préparations de foie gras.


Décret n°93-399 du 9 août 1993 relatif aux préparations à base de foie gras (août 1993)

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