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> Les Décisions du CTCPA

Le CTCPA a pour mission de diffuser les Décisions, codes d’usages précisant les caractéristiques et les appellations d'une cinquantaine de produits en conserve.

FAQ - Qu'est-ce qu'une décision du CTCPA ?
 

https://ogi.ctcpa.eu/upload/images/picto_site_internet_telecharger.jpg La liste des Décisions du CTCPA (Janvier 2020)
Ce document recense l'ensemble des décisions du CTCPA  en vigueur, classées par ordre alphabétique de produit.

https://ogi.ctcpa.eu/upload/images/picto_site_internet_telecharger.jpg Dispositions générales relatives aux conserves de légumes (2016)
Ces dispositions générales s'appliquent à toutes les conserves de légumes. Elles complètent le texte des décisions en ce qui concerne l'étiquetage, les produits d'addition, et le contrôle métrologique.

Le paragraphe sur les légumes vapeurs présente les caractéristiques, les dénominations et les masses nettes totales et égouttées des légumes vapeur ou sous vide, en emballages métalliques. Elles complètent ces codes d’usages.

https://ogi.ctcpa.eu/upload/images/picto_site_internet_telecharger.jpg Fiches analytiques relatives aux conserves de légumes

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Décisions n° 6 et 14 - Conserves d'asperges (avril 2004)

Décision n° 8 - Conserves de purée de tomates (Décembre 2019)

La décision n° 8 Conserves de purée de Tomate  (Décembre 2019 indice d ) entre en vigueur le 20 février 2020. Le délai de mise en conformité est de 6 mois. Les produits mis sur le marché ou fabriqués ou étiquetés avant le 21 aout 2020 et qui ne sont pas conformes à la décision  n°8 Conserves de purée de Tomate  (Décembre 2019 indice d )  peuvent être commercialisés après le 21 aout 2020 jusqu'à épuisement des stocks. Les étiquettes imprimées avant le 21 aout 2020 et qui ne sont pas conformes à la décision  n°8 Conserves de purée de Tomate  (Décembre 2019 indice d )  peuvent être utilisées après le 21 aout 2020 jusqu'à épuisement des stocks.


Décision 23 et 61 - Conserves de champignons (2009)

Décision n° 30 - Code d'usage Quenelles (Décembre 2014)

Décision n° 35 - Conserves de fonds d'artichauts (mai 2005)

Décision n° 37 - Conserves de céleris (juillet 2001)

Décision n° 39 - Conserves et semi-conserves de confit préparées à partir d'oie ou de canard (octobre 1997)

Décision n° 41 - Conserves de choux de Bruxelles (juillet 2001)

Décision n° 42 - Conserves de coeurs de laitues (mars 1995)

Décision n° 43 - Conserves d'endives (juillet 2001)

Décision n°45 et n°90 - Conserves d'escargots et Achatines sans coquille (avril 2013)

Décision n° 47 - Conserves de poireaux (mars 1995)

Décision n° 48 - Conserves de betteraves (juillet 2001)

Décision n° 49 - Conserves d'épinards (juin 2016)

Décision n° 50 - Conserves de choucroute (1958)

Décision n° 51 - Conserves de rillettes d'oie (1959)

Décision n° 55 - Conserves de coeurs d'artichauts (mai 2005)

Décision n° 60 - Conserves de cassoulet appertisé (mars 1995) + annexes

Décision n° 63 - Conserves de piperade (1971)

Décision n° 65 - Conserves de flageolets (juillet 2009)

Décision n° 66 - Conserves de galantine volaille lapin gibier (1972) + annexes

Décision n° 69 - Conserves de salsifis (juillet 2001)

Décision n° 71 - Conserves de piperade souletine (1974)

Décision n° 74 - Conserves de pommes de terre (mars 1995)

Décision n° 76 - Conserves de sauce tomates (Décembre 2019) + annexes

La décision n° 76 Conserves de sauces tomates  (Décembre 2019 indice b) entre en vigueur le 20 février 2020. Le délai de mise en conformité est de 6 mois. Les produits mis sur le marché ou fabriqués ou étiquetés avant le 21 aout 2020 et qui ne sont pas conformes à la décision  n°8 Conserves de purée de Tomate  (Décembre 2019 indice d )  peuvent être commercialisés après le 21 aout 2020 jusqu'à épuisement des stocks. Les étiquettes imprimées avant le 21 aout 2020 et qui ne sont pas conformes à la décision  n°8 Conserves de purée de Tomate  (Décembre 2019 indice d )  peuvent être utilisées après le 21 aout 2020 jusqu'à épuisement des stocks.


Décision n° 80 - Conserves de tomates (Décembre 2019)
La décision n° 80 Conserves de tomates  (Décembre 2019 indice c) entre en vigueur le 20 février 2020. Le délai de mise en conformité est de 6 mois. Les produits mis sur le marché ou fabriqués ou étiquetés avant le 21 aout 2020 et qui ne sont pas conformes à la décision  n°8 Conserves de purée de Tomate  (Décembre 2019 indice d )  peuvent être commercialisés après le 21 aout 2020 jusqu'à épuisement des stocks. Les étiquettes imprimées avant le 21 aout 2020 et qui ne sont pas conformes à la décision  n°8 Conserves de purée de Tomate  (Décembre 2019 indice d )  peuvent être utilisées après le 21 aout 2020 jusqu'à épuisement des stocks.


Décision n° 81 - Conserves de macédoines et macédoines de légumes (février 2018)

Décision n° 82 - Conserves de pâtes farcies (avril 2017)

Décision n° 85 - Conserves de carottes (août 2003)

Décision n° 86 - Conserves de pois et carottes (novembre 2010)

Décision n° 87 - Conserves de petits pois (juillet 2001)

Décision n° 88 - Conserves de maïs doux (juillet 2001)

Décision n° 89 - Conserves de haricots verts et beurre (août 2003)


Décision n° 91 - Conserves de fruits appertisés (janvier 2019)

 

Décision n° 92 - Conserves de légumineuses sèches trempées (février 2018)

 

Décision n° 93 - Conserves de palmier et coeurs de palmier (mars 2020) 

La décision n°93 Conserves de palmier et de cœurs de palmier (Mars 2020 indice c) entre en vigueur le 17 septembre 2020. Le délai de mise en conformité est de 6 mois. Les produits mis sur le marché ou fabriqués ou étiquetés avant le 17 mars 2021 et qui ne sont pas conformes à la décision  n°93 Conserves de palmier et de cœurs de palmier (Mars 2020 indice c) peuvent être commercialisés après le 17 mars 2021 jusqu'à épuisement des stocks. Les étiquettes imprimées avant le 17 mars 2021 et qui ne sont pas conformes à la décision  n°93 Conserves de palmier et de cœurs de palmier (Mars 2020 indice c) peuvent être utilisées après le 17 mars 2021 jusqu'à épuisement des stocks. 

 

Décision n° 94 - Conserves de champignons sylvestres et/ou cultivés (juillet 2018)
 

Décision n° 95 - Conserves de truffes (juillet 2018)

 

Décision n° 96 - Conserves de saucisses aux légumineuses appertisées (novembre 1998) + annexes

Décision n° 97 - Champignons séchés sylvestres et/ou cultivés (juillet 2018)

Décision n° 98 - Conserves de plats cuisinés appertisés à base de langue (novembre 2005) + annexes

Décision n° 9- Conserves de marrons appertisés (mars 2019)

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Arrêtés relatifs aux méthodes officielles d'analyses des préparations à base de foie gras (septembre 1999)

  • Arrêté du 8 avril 1994 relatif aux méthodes officielles d'analyses des préparations à base de foie gras (pages 1 à 4 du document joint)
  • Arrêté du 28 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 8 avril 1994 relatif aux méthodes officielles d'analyses des préparations de foie gras.


Décret n°93-399 du 9 août 1993 relatif aux préparations à base de foie gras (août 1993)

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