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> Les Décisions du CTCPA

Le CTCPA a pour mission de diffuser les Décisions, codes d’usages précisant les caractéristiques et les appellations d'une cinquantaine de produits en conserve. Ces Décisions ont valeur réglementaire et sont applicables en France. 
 

http://ogi.ctcpa.eu/upload/images/picto_site_internet_telecharger.jpg La liste des Décisions du CTCPA (Avril 2017)
Ce document recense l'ensemble des décisions du CTCPA  en vigueur, classées par ordre alphabétique de produit.

http://ogi.ctcpa.eu/upload/images/picto_site_internet_telecharger.jpg Dispositions générales relatives aux conserves de légumes (2016)
Ces dispositions générales s'appliquent à toutes les conserves de légumes. Elle complètent le texte des décisions en ce qui concerne l'étiquetage, les produit d'addition, et le contrôle métrologique.

Le paragraphe sur les légumes vapeurs présente les caractéristiques, les dénominations et les masses nettes totales et égouttées des légumes vapeur ou sous vide, en emballages métalliques. Elles complètent ces codes d’usages.

http://ogi.ctcpa.eu/upload/images/picto_site_internet_telecharger.jpg Fiches analytiques relatives aux conserves de légumes

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Décisions n° 6 et 14 - Conserves d'asperges (avril 2004)

Décision n° 8 - Purée de tomates (sept 1988)

Décisions n° 23 et 61 - Champignons (novembre 2009)

Décision n° 30 - Code d'usage Quenelles (Décembre 2014)

Décision n° 35 - Fonds d'artichauts (mai 2005)

Décision n° 37 - Céleris (juillet 2001)

Décision n° 39 - Conserves et semi-conserves de confit préparées à partir d'oie ou de canard (octobre 1997)

Décision n° 41 - Choux de Bruxelles (juillet 2001)

Décision n° 42 - Coeurs de laitues (mars 1995)

Décision n° 43 - Endives (juillet 2001)

Décision n°45 et n°90 - Escargots et Achatines sans coquille (avril 2013)

Décision n° 47 - Poireaux (mars 1995)

Décision n° 48 - Betteraves (juillet 2001)

Décision n° 49 - Epinards (juin 2016)

Décision n° 50 - Choucroute (1958)

Décision n° 51 - Rillettes d'oie (1959)

Décision n° 55 - Coeurs d'artichauts (mai 2005)

Décision n° 60 - Cassoulet appertisé (mars 1995) + annexes

Décision n° 63 - Piperade (1971)

Décision n° 65 - Flageolets (juillet 2009)

Décision n° 66 - Galantine volaille lapin gibier (1972) + annexes

Décision n° 67 - Truffes (1973)

Décision n° 68 - Brisures de truffes blanches (1973)

Décision n° 69 - Salsifis (juillet 2001)

Décision n° 71 - Piperade souletine (1974)

Décision n° 72 - Jus de truffes (1974)

Décision n° 74 - Pommes de terre (mars 1995)

Décision n° 76 - Sauce tomates (1978) + annexes

Décision n° 80 - Conserves de tomates (août 1989)

Décision n° 81 - Macédoines (février 2002)

Décision n° 82 - Pâtes farcies (avril 2017)

Décision n° 85 - Carottes (août 2003)

Décision n° 86 - Pois et carottes (novembre 2010)

Décision n° 87 - Petits pois (juillet 2001)

Décision n° 88 - Maïs doux (juillet 2001)

Décision n° 89 - Haricots verts et beurre (août 2003)


Décision n° 91 - Fruits (août 2016)
Remarque : les dispositions générales applicables aux conserves de légumes ne sont pas applicables aux conserves de fruits car la partie contrôle leur est spécifique. Les dispositions générales des conserves de fruits de 1995 sont toujours applicables.

Décision n° 92 - Légumineuses (janvier 2003) 

Décision n° 93 - Coeurs de palmier (mars 1995) 

Décision n° 94 - Conserves de champignons autres que les Agaricus (mai 2005)

Décision n° 96 - Saucisses aux légumineuses appertisées (novembre 1998) + annexes

Décision n° 97 - Champignons séchés autres que les Agaricus (mai 2005)

Décision n° 98 - Plats cuisinés appertisés à base de langue (novembre 2005) + annexes

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Arrêtés relatifs aux méthodes officielles d'analyses des préparations à base de foie gras (septembre 1999)

  • Arrêté du 8 avril 1994 relatif aux méthodes officielles d'analyses des préparations à base de foie gras (pages 1 à 4 du document joint)
  • Arrêté du 28 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 8 avril 1994 relatif aux méthodes officielles d'analyses des préparations de foie gras.


Décret n°93-399 du 9 août 1993 relatif aux préparations à base de foie gras (août 1993)

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